CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE WEB ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

 
CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE WEB
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION SUIVANTES AVANT D'UTILISER CE SITE
 

1. Qui sommes-nous ? À quoi sert ce site ?

Ces conditions générales d'utilisation (« Conditions d'utilisation ») réglementent l'utilisation du site Web http://www.thenorthface.eu (« Site »). Le Site est détenu et exploité par VF INTERNATIONAL S.A.G.L., dont le siège social est situé au 5 Via Laveggio, 6855 – Stabio, Suisse, numéro d'immatriculation au registre des entreprises Stabio - CH-514.4.028.163-8, numéro de TVA CHE-111.650.898 (« THE NORTH FACE® » ou « nous »), capital social 1 901 000,00 CHF. Vous pouvez nous contacter par le biais de notre page Nous contacter, gérée par notre service client. Nous utilisons le Site pour promouvoir, vendre et fournir des informations sur les produits de THE NORTH FACE®, ainsi que sur les boutiques et les initiatives promotionnelles de THE NORTH FACE®..

2. Que dois-je faire si l'on me demande de m'inscrire et d'ouvrir un compte ?

Pour accéder aux fonctionnalités spécifiques du Site (par exemple, pour consulter l'historique de vos commandes), vous devez vous inscrire et ouvrir un compte personnel (« Compte »). Vous serez responsables de toutes les activités qui se déroulent sur votre Compte, à moins de pouvoir prouver que votre Compte a été utilisé par une tierce partie sans votre consentement. Vous êtes tenu de protéger vos identifiants de connexion et de les garder secrets. THE NORTH FACE®ne sera aucunement responsable de toute perte ou de tout dommage que vous pourriez subir en raison de votre incapacité à respecter ces obligations. THE NORTH FACE®peut résilier ou suspendre votre Compte à tout moment et sans préavis si : (i) THE NORTH FACE®estime que vous utilisez votre Compte en violation de ces Conditions d'utilisation, (ii) THE NORTH FACE®estime qu'une tierce partie utilise votre Compte sans votre consentement ou (iii) THE NORTH FACE® le juge nécessaire à des fins de sécurité ou de maintenance raisonnables. Vous pouvez annuler votre Compte à tout moment en contactant le service client par le biais de notre page Nous contacter.

3. Quelles sont les données personnelles me concernant traitées par THE NORTH FACE®?

Afin de vous permettre d'accéder aux fonctionnalités du Site, y compris les sections pour les utilisateurs inscrits ou l'abonnement au bulletin d'information, nous pouvons être amenés à vous demander de nous fournir certaines données personnelles. Les activités de traitement que nous effectuons sur ces données sont décrites dans notre Politique de confidentialité. Si vous êtes en désaccord avec nos pratiques et notre politique concernant le traitement des données personnelles, nous vous invitons à cesser immédiatement d'utiliser ce Site.

4. Que se passe-t-il si je télécharge des contenus ou des commentaires que j'ai générés ?

Le Site comporte des sections qui permettent aux utilisateurs de télécharger du contenu généré par les utilisateurs (« UGC ») ; vous pouvez, par exemple, être autorisés à télécharger des photos ou à publier des commentaires. En ce qui concerne ledit UGC, THE NORTH FACE® est un simple fournisseur d'hébergement et décline toute responsabilité quant au contenu en soi.

Vous ne devez fournir aucun UGC de nature illégale, obscène, indécente, diffamatoire, qui incite la discrimination ou la haine raciale, ethnique, sexuelle ou qui enfreint les droits de propriété intellectuelle ou les droits sur la protection des données personnelles de tierces parties. Vous ne devez fournir aucun UGC qui contient des données, y compris des photos, de mineurs. THE NORTH FACE® se réserve le droit de supprimer du Site tout UGC qui ne répond pas aux exigences susmentionnées. Cette décision est laissée à son appréciation. En cas de suppression desdits UGC du Site, le Compte de la personne qui effectue le téléchargement correspondant peut être suspendu ou résilié.

5. Qui détient le contenu et le matériel de ce Site ?

TLes informations sur ce Site, ainsi que tout matériel y figurant, sont l'œuvre protégée par le droit d'auteur de THE NORTH FACE®. TOUS DROITS RÉSERVÉS. Les pages individuelles ou le matériel peuvent contenir différents droits de propriétés. 

Tous les noms et marques de commerce déposés sur ce Site sont des marques déposées de The North Face Apparel Corp. ou de ses organismes affiliés. Sauf stipulation expresse contenue dans cette section (ou permission spécifique vous ayant été accordée par écrit) ni The North Face Apparel Corp. ni sa filiale THE NORTH FACE® ou l'un de ses fournisseurs n'accordent aucun droit exprès ou tacite à quiconque concernant tout brevet, droit d'auteur, marque de commerce ou toute information relative au secret de fabrication. TOUS DROITS RÉSERVÉS.

En envoyant tout UGC au Site, vous déclarez être en droit de le faire et avoir obtenu, le cas échéant, toutes les autorisations appropriées de la part des tierces parties correspondantes (par exemple, les détenteurs de droits de propriété intellectuelle ou les personnes concernées). Ledit contenu sera considéré comme non confidentiel et non exclusif. En ce qui concerne l'UGC fourni par vos soins, vous concédez à THE NORTH FACE® une licence gratuite illimitée, non exclusive, mondiale, susceptible de donner lieu à l'octroi d'une sous-licence, pour utiliser ledit UGC de quelque façon que ce soit et à toute fin, y compris, sans toutefois s'y limiter, enregistrer, stocker, copier, reproduire, publier, transmettre, distribuer, afficher, modifier, traduire, intégrer l'UGC à un autre matériel et procéder, d'une façon ou d'une autre, à son exploitation commerciale. THE NORTH FACE® vous invite par conséquent à ne pas nous envoyer, par le biais du Site, tout contenu, élément ou information que vous ne souhaitez pas voir soumis auxdites conditions. 

6. Quelle est la responsabilité de THE NORTH FACE® en cas de problèmes survenant pendant mon utilisation de ce Site ?

Nous mettons tout en œuvre pour rendre ce Site intéressant et convivial, mais nous ne pouvons pas garantir que nos utilisateurs apprécieront systématiquement son contenu. Veuillez lire attentivement le présent avis de non-responsabilité avant d'utiliser notre Site.

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LE PRÉSENT SITE EST MIS À VOTRE DISPOSITION EN L'ÉTAT, AVEC TOUTES SES ERREURS, ET SELON LA DISPONIBILITÉ. LE PRÉSENT SITE, LE/LA NORTH FACE APPAREL CORP., SA MARQUE AFFILIÉE, TOUT CONTRIBUTEUR AU PRÉSENT SITE ET SES FILIALES, AGENTS ET DONNEURS DE LICENCES NE PEUVENT ET NE GARANTISSENT AUCUNEMENT L'ABSENCE DE DÉFAUTS, L'EXACTITUDE, L'INTÉGRALITÉ, L'ACTUALITÉ, LA NON-VIOLATION DES DROITS, LA QUALITÉ MARCHANDE OU L'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER DES INFORMATIONS MISES À DISPOSITION PAR LE BIAIS DU PRÉSENT SITE, PAS PLUS QU'ILS NE GARANTISSENT QUE LE PRÉSENT SITE SERA EXEMPT D'ERREURS, CONTINUELLEMENT DISPONIBLE, EXEMPT DE VIRUS OU D'AUTRES DISPOSITIFS DANGEREUX. PAR EXEMPLE, NOUS NE POUVONS PAS GARANTIR QUE L'ASPECT ET LES COULEURS DE NOS PRODUITS DÉCRITS SUR LE SITE, TELS QU'ILS APPARAISSENT SUR VOTRE ÉCRAN, CORRESPONDRONT À L'ASPECT RÉEL DES PRODUITS TELS QU'ILS SE PRÉSENTENT EN MAGASIN OU EN LIGNE.

DANS LA MESURE LA PLUS LARGE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, THE NORTH FACE APPAREL CORP. SA MARQUE AFFILIÉE, TOUT CONTRIBUTEUR AU PRÉSENT SITE ET SES FILIALES, AGENTS ET DONNEURS DE LICENCES OU LEURS FILIALES, AGENTS OU DONNEURS DE LICENCES NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES ENVERS VOUS OU QUICONQUE DE TOUT DOMMAGE DÉCOULANT DE L'UTILISATION DES INFORMATIONS CONTENUES DANS LE PRÉSENT SITE, Y COMPRIS, SANS TOUTEFOIS S'Y LIMITER, DES DOMMAGES CONSÉCUTIFS, PARTICULIERS, ACCESSOIRES, INDIRECTS OU SIMILAIRES, Y COMPRIS, SANS TOUTEFOIS S'Y LIMITER, TOUT MANQUE À GAGNER, TOUTE PERTE D'ACIVITÉ, D'ÉCONOMIES, DE DONNÉES ET DES RÉCLAMATIONS DE TIERCES PARTIES, MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ ALERTÉS AU PRÉALABLE QUANT À LA POSSIBILITÉ DESDITS DOMMAGES. 

LE PRÉSENT SITE PEUT CONTENIR DES ÉLÉMENTS OU DES LIENS VERS DES SITES WEB ADMINISTRÉS PAR D'AUTRES SOCIÉTÉS, PERSONNES OU AGENCES (PAR EXEMPLE, LA SECTION DU SITE ADMINISTRÉE PAR OLAPIC, INC., MONTRANT DES PHOTOS DE PRODUITS THE NORTH FACE® PRISES PAR LES RÉSEAUX SOCIAUX), QUI SONT FOURNIS POUR LA CONVENANCE DES UTILISATEURS DE THE NORTH FACE®. LES PRÉSENTS ÉLÉMENTS OU SITES WEB LIÉS NE SONT NI SOUS LE CONTRÔLE DE THE NORTH FACE APPAREL CORP NI DE THE NORTH FACE® ET SONT FOURNIS UNIQUEMENT POUR VOTRE CONVENANCE. L'AJOUT DESDITS ÉLÉMENTS OU LIENS N'IMPLIQUE AUCUNE APPROBATION, ET NI THE NORTH FACE® NI THE NORTH FACE APPAREL CORP NE FOURNISSENT LA MOINDRE GARANTIE EN LIEN AVEC LESDITS ÉLÉMENTS, PAS PLUS QU'ILS NE SONT RESPONSABLES DE L'EXACTITUDE DES INFORMATIONS SUR LESDITS ÉLÉMENTS OU SITES WEB. NI THE NORTH FACE APPAREL CORP NI THE NORTH FACE® NE SURVEILLENT OU N'EXAMINENT LE CONTENU DESDITS SITES WEB TIERS ET VOUS INFORMENT PAR CONSÉQUENT QUE VOTRE ACCÈS À DES SITES WEB TIERS PAR LE BIAIS D'UN LIEN SE FAIT SOUS VOTRE ENTIÈRE RESPONSABILITÉ. TOUS LES ASPECTS CONCERNANT LESDITS ÉLÉMENTS OU SITES WEB (Y COMPRIS LES RÈGLES SUR L'UTILISATION ET LE CONTENU) SONT RÉGIS PAR LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE LA TIERCE PARTIE CONCERNÉE QUE NOUS VOUS INVITONS À LIRE.

7. Qu'est-ce que la loi applicable ? Quels sont les tribunaux compétents en cas de litiges ?

Votre utilisation de ce site sera régie en tous points par le droit suisse. Dans ce cas, le droit suisse, indépendamment des règles de droit international privé, régira les présents avis de non-responsabilité, limitations de responsabilité et conditions générales. Tout litige découlant de l'utilisation du Site et/ou lié d'une manière ou d'une autre à l'utilisation du Site ou aux présentes Conditions d'utilisation, sous réserve de tout droit dans le cadre des dispositions obligatoires de la loi applicable d'intenter des procédures légales dans le lieu de résidence ou de domicile habituel des utilisateurs, relèvera de la compétence exclusive des tribunaux de commerce de Zürich.

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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

1. Quel est ce document ? En quoi est-il important ? Qu'arrive-t-il à mes données personnelles sur ce site ?

La présente politique de confidentialité (« Politique de confidentialité ») s'applique au site Web http://www.thenorthface.eu (the “Site”) et décrit toutes les activités de traitement qui peuvent être réalisées à travers ce Site par VF International Sagl – Division THE NORTH FACE® (« THE NORTH FACE® »), qui détient et exploite le Site. 

Vos données personnelles seront traitées par THE NORTH FACE® lorsque vous vous rendrez sur le Site et que vous utiliserez les services et les fonctionnalités proposés par le Site. La présente Politique de confidentialité a été rédigée conformément à l'Avis n° 2/2001, adopté le 17 mai 2001, par le biais de l'article 29 du Groupe de travail sur la protection des données concernant certaines exigences minimales pour la collecte des données en ligne au sein de l'Union européenne ; elle est aussi un document d'information destiné aux personnes concernées en vertu du droit suisse et des règles et principes de la législation sur la confidentialité au sein de l'Union européenne (la « Législation sur la confidentialité »), auxquels le traitement réalisé par THE NORTH FACE® se conforme. 

La politique de confidentialité précise l'identité du responsable du traitement qui contrôle et gère les données personnelles collectées et traitées à travers le Site. Elle précise également quelles sont les informations personnelles collectées, les objectifs et les conditions du traitement des données, l'étendue de la transmission des données personnelles aux tierces parties, les mesures mises en place pour la sécurité des données visant à protéger et à préserver les données, et les modalités qui vous permettent de vérifier le traitement des données vous concernant et de faire état de vos droits tels que reconnus dans le cadre de la Législation sur la confidentialité.

2. Qui contrôle le traitement de mes données personnelles ? Qui en est responsable ?

Le responsable du traitement est : VF INTERNATIONAL S.A.G.L. – THE NORTH FACE® DIVISION, Via Laveggio 5, 6855 – Stabio, Suisse, nous contacter.

VF NORTHERN Europe Limited, dont le siège social est situé au 15, Atholl Crescent, Edimbourg, EH3 8HA, Royaume‑Uni, agissant en tant que représentant de VF International aux fins de la mise en conformité de la protection des données personnelles au sein de l'Union européenne, et également en tant que Responsable des données pour le compte de et selon les instructions de VF en ce qui concerne les activités de gestion de l'assistance à la clientèle et du centre d'appels VF.

3. Quelles sont les données personnelles traitées ? Dans quel but ?

En général, la visite et la consultation du Site n'impliquent ni la collecte ni le traitement de vos données personnelles. Lorsque vous ne faites que visiter et consulter le Site, le traitement de vos données personnelles se limite aux soi-disant données de navigation, à savoir les données dont la transmission au Site est implicite dans le fonctionnement des systèmes chargés de la gestion du Site et dans les protocoles de communication propres à Internet. Les données de navigation sont, par exemple, les adresses IP des dispositifs que vous utilisez pour vous connecter au Site et autres paramètres relatifs au dispositif et au système d'exploitation. Telles que précisées plus haut, les données de navigation et, par exemple, le nombre de visites et le temps passé sur le Site, sont collectés et traités par THE NORTH FACE®  exclusivement à des fins statistiques et sous forme anonyme dans le but de mesurer et d'améliorer le fonctionnement du Site. En raison de leur nature même, les données de navigation peuvent aboutir à l'identification des utilisateurs si elles sont associées aux données détenues par des tierces parties ; toutefois, THE NORTH FACE® ne collecte pas les données de navigation dans le but de les associer aux utilisateurs identifiés. Les données de navigation sont supprimées une fois traitées sous forme anonyme ; lesdites données peuvent être utilisées afin d'attribuer d'éventuelles responsabilités en cas de délits informatiques commis contre ou à travers le Site. À l'exception des cas susmentionnés, THE NORTH FACE® ne conserve les données de navigation que pendant la période de temps maximale autorisée dans le cadre des lois applicables et sous forme anonyme.

De plus, THE NORTH FACE® collecte et traite les données personnelles que vous avez volontairement transmises lorsque vous utilisez les fonctionnalités du Site et que vous demandez les services proposés par le Site, par exemple, lors de l'ouverture d'un compte ou du téléchargement du contenu généré par l'utilisateur sur le site ; l'abonnement au bulletin d'information ou à la liste de distribution de THE NORTH FACE®; l'achat de produits à travers le Site, qui comprend toutes les activités liées à l'achat de marchandises, comme par exemple, la livraison des marchandises, les questions de facturation, le retour et l'échange des marchandises, la réception de remboursements, l'achat et l'utilisation de cartes cadeaux et de e‑cartes cadeaux, le cas échéant, les opérations liées au paiement, y compris la prévention des fraudes ; l'assistance à la clientèle et les échanges avec notre centre d'appels ; la participation à des promotions et autres initiatives réalisées ou communiquées à travers le Site, comme par exemple, les programmes de fidélité, les concours et les loteries, les demandes d'information à THE NORTH FACE® ou l'envoi à THE NORTH FACE® d'une question, de communications ou de retours d'expériences par courrier postal ou par le biais du Site. Nous traiterons vos données personnelles également dans l'optique de se conformer à la Législation sur la confidentialité et pour établir et défendre un droit légal. Nous pouvons également traiter les données personnelles lorsque vous contactez notre service d'assistance à la clientèle et notre centre d'appels, qui seront peut-être amenés à communiquer avec vous et à traiter ainsi vos données personnelles par courriel, service de chat et téléphone. Le centre d'appels enregistrera également votre numéro de téléphone dans le but de vous rappeler et d'effectuer les services d'arrière-guichet afin de vous fournir l'assistance et les informations demandées. Dans certains cas, et à des fins de formation, de contrôle qualité et de vérification en interne, il est possible que l'appel et les courriels soient enregistrés, sous réserve que cette pratique ne contrevienne pas à la Législation sur la confidentialité. Vous serez toujours informés à l'avance de l'enregistrement de la transmission et vous aurez la possibilité de refuser cet enregistrement, sauf lorsqu'il s'avère nécessaire à des fins de vérification liées à votre achat ou pour d'autres raisons admises dans le cadre des lois applicables.

Avec votre consentement, qui demeure facultatif, THE NORTH FACE® pourra traiter ultérieurement vos données personnelles à des fins d'enquête ; de marketing, à savoir envoyer, y compris par courriel ou autres supports électroniques tels que SMS, MMS, fax, etc., des informations et du matériel promotionnels sur les produits et les services de THE NORTH FACE®, les initiatives spéciales sur les prix et les promotions et les initiatives telles que les programmes de fidélité, les manifestations, les salons et les foires organisés par le groupe VF (auquel THE NORTH FACE® appartient) ou auxquels le groupe VF prend part ; et à des fins de profilage. En ce qui concerne les activités de marketing et de profilage susmentionnées, les données personnelles pourront aussi être partagées avec d'autres sociétés du groupe VF. Vous aurez toujours la possibilité de refuser, à tout moment et sans aucun frais, le traitement de vos données personnelles pour l'envoi d'informations et de matériel promotionnels ; chaque transmission comportera une section spécifique précisant les conditions dans lesquelles vous pouvez révoquer votre consentement (simple à effectuer et sans aucun frais). Les données personnelles collectées et traitées par THE NORTH FACE® comprennent le nom et les coordonnées telles que l'adresse postale, le numéro de téléphone, l'adresse de messagerie électronique et autres informations supplémentaires de nature facultative fournies par vos soins. Si la Législation sur la confidentialité l'exige, THE NORTH FACE® sollicitera votre consentement avant de procéder au traitement de vos données personnelles. 

Lorsque vous nous fournissez les données personnelles d'une autre personne (par exemple, lors de l'utilisation de la fonction Envoyer un courriel à un ami, des fonctionnalités Carte cadeau ou autres), vous confirmez par la présente, dans la mesure autorisée par les lois applicables, que ladite transmission et tout traitement ultérieur de notre part tel qu'énoncé dans cette Politique de confidentialité sont conformes à la législation sur la confidentialité applicable ; en conséquence, vous devriez par exemple informer cette personne et obtenir, le cas échéant, son consentement au traitement de ses données personnelles aux fins visées dans cette Politique de confidentialité. 

4. Où seront stockées mes données personnelles ?

Les données personnelles collectées à travers le Site seront traitées et stockées par THE NORTH FACE®; la société Rackspace Limited (immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le n° 03897010, dont le siège social est situé au 5 Millington Road, Hyde Park Hayes, Middlesex, UB3 4AZ) assure l'hébergement du site Web de THE NORTH FACE® et des bases de données correspondantes, de sorte que certaines données personnelles traitées par le biais de supports électroniques peuvent être stockées par ladite société tiers. Dans tous les cas de figure, les données personnelles sont traitées uniquement par un personnel spécialement autorisé et désigné pour accéder aux données et les traiter, y compris le personnel désigné pour l'exécution des opérations de maintenance correctives du Site.

5. Ce site Web utilise-t-il des cookies ? À quoi servent-ils ?

Notre site Web utilise des cookies (témoins de connexion).

Les cookies sont de petits fichiers de texte que le Site envoie à votre dispositif. Les cookies sont téléchargés sur votre dispositif, ce qui permet au Site de vous reconnaître et de stocker certaines informations vous concernant afin d'autoriser ou d'améliorer le service offert.

Nous pouvons utiliser différents types de cookies. Nous pouvons utiliser ce que nous appelons les cookies « obligatoires » pour activer les fonctionnalités essentielles du site, comme l'ouverture de session et le passage d'une commande de produits. Ces cookies ne collectent pas d'informations personnelles à des fins commerciales et ne peuvent pas être désactivés.

Les cookies « fonctionnels » fournissent des fonctions plus avancées, telles que la mémorisation des détails de connexion, la mémorisation du contenu de votre panier et la mémorisation de vos préférences comme la langue et le pays, en analysant l'utilisation du site pour mesurer et améliorer la performance. Ces cookies ne collectent pas non plus d'informations susceptibles d'identifier les utilisateurs. Ces cookies peuvent être désactivés.

Pour finir, les cookies « publicitaires » peuvent être utilisés pour garder une trace de certains comportements ou préférences que vous avez exprimés afin de proposer un contenu qui convient mieux à vos centres d'intérêt, conformément à la législation sur la confidentialité applicable et après avoir obtenu votre consentement exprès si la loi l'exige. Ces cookies peuvent également vous permettre de partager certains contenus du Site par le biais des réseaux sociaux tels que Facebook et Twitter. Pour examiner les cookies des politiques de confidentialité respectifs, consultez les sites Web des réseaux sociaux. Pour Facebook et Twitter, consultez https://www.facebook.com/help/cookies et https://twitter.com/privacy. Ces cookies peuvent être désactivés.

Dans tous les cas de figure, nos cookies n'exécutent pas de programmes sur le dispositif de l'utilisateur, pas plus qu'ils n'y téléchargent de virus, et ne permettent aucune forme de contrôle sur le dispositif. THE NORTH FACE® n'utilise pas de cookies pour surveiller les activités ou le dispositif de l'utilisateur.

Veuillez cliquer ici pour configurer vos préférences concernant la réception de cookies en provenance de notre Site.

Une fois que vous avez accepté l'utilisation des cookies sur le Site, vos préférences concernant l'utilisation des cookies seront enregistrées sous forme d'un cookie pour les visites futures sur le Site aussi longtemps que vous n'éliminerez pas les cookies stockés sur votre dispositif. Si vous désactivez les cookies que nous utilisons et selon le type de cookies que vous avez désactivés, il se peut que certaines parties du Site ne fonctionnent pas correctement.

6. Comment les données personnelles sont-elles traitées par THE NORTH FACE®?

Les données personnelles collectées par THE NORTH FACE® sont principalement traitées par le biais de supports électroniques et automatisés mais également sur support papier, dans le cadre de procédures et de logiques conformes aux objectifs du traitement des données précisés aux présentes. Les données personnelles sont traitées conformément à la législation sur la confidentialité applicable, y compris les questions de sécurité et de confidentialité, et sont conservées uniquement pendant le temps strictement nécessaire à l'accomplissement de l'objectif du traitement des données spécifique visé et conformément à la Législation sur la confidentialité.

7. Les données personnelles sont-elles en sécurité entre les mains de THE NORTH FACE®? Est-ce que je peux mettre à jour mes données personnelles ?

THE NORTH FACE®s'engage à protéger la sécurité des données personnelles. THE NORTH FACE® traite les données personnelles conformément aux dispositions de sécurité énoncées dans les lois applicables afin de prévenir la perte et la destruction, y compris accidentelles, des données, l'accès non autorisé aux données, l'utilisation illégale ou déloyale des données. De plus, les systèmes informatiques et les programmes logiciels sont configurés de sorte que les données personnelles et d'identification soient utilisées uniquement lorsqu'elles sont nécessaires à l'accomplissement de l'objectif du traitement recherché.

THE NORTH FACE® met en place un éventail de technologies et de procédures de sécurité de pointe dans le but de favoriser la protection des données personnelles contre les risques soulignés plus haut. Par exemple, les données personnelles fournies par les utilisateurs sont stockées sur des serveurs sécurisés situés dans des emplacements contrôlés. En outre, la transmission de certaines données sur Internet fait appel à des techniques de chiffrage telles que le protocole Secure Socket Layer (SSL). 

Vous pouvez aider THE NORTH FACE® à actualiser et à maintenir l'exactitude des données personnelles que vous avez fournies à THE NORTH FACE® en communiquant à THE NORTH FACE® tout changement concernant votre adresse, titre, numéro de téléphone ou adresse de messagerie électronique (courriel). Si vous avez ouvert un compte THE NORTH FACE®, vous pouvez réaliser ces mises à jour en ligne en suivant les instructions signalées sur les pages de votre compte. 

8. THE NORTH FACE® communique-t-il les données personnelles collectées ? À qui ? Dans quel but ?

THE NORTH FACE® communique les données personnelles dans les limites et les cas précisés dans la présente Politique de confidentialité et, quoi qu'il en soit, en accord total avec les consentements donnés par les utilisateurs au moment de la collecte des données, lorsque la Législation sur la confidentialité l'exige. Au sein de la société THE NORTH FACE®, les données personnelles seront à la disposition du personnel interne et externe qui a besoin d'y accéder dans le cadre de ses missions relatives aux objectifs du traitement précisés aux présentes, et de tout responsable du traitement désigné. La liste actualisée des responsables du traitement et des personnes à qui les données peuvent être communiquées demeureront, à la demande de THE NORTH FACE®, à la disposition des utilisateurs sans aucun frais. 

Les données personnelles peuvent être communiquées à des institutions, autorités, organismes publics, banques et établissements financiers, professionnels, consultants indépendants, également à titre d'associés, partenaires commerciaux et prestataires de services tiers à qui THE NORTH FACE® peut faire appel pour la réalisation de services professionnels, techniques et organisationnels en lien avec la gestion du Site et des activités qui s'y déroulent, comme par exemple, la vente de marchandises et activités connexes, la gestion des fonctionnalités proposées par le Site et des initiatives et des services auxquels les utilisateurs peuvent s'abonner et qu'ils peuvent demander par le biais du Site, et de services strictement liés à l'accomplissement des autres objectifs du traitement précisés aux présentes. Aux fins relatives à la gestion du Site et des activités correspondantes, par exemple, l'achat de marchandises par le biais du Site, les données personnelles pourront être également communiquées à d'autres sociétés du groupe VF au sein de l'Espace économique européen, qui les traiteront conformément à la législation sur la confidentialité applicable aux fins précisées plus haut, y compris les activités de marketing et de profilage. En ce qui concerne la réalisation des transactions et le traitement du paiement des achats par le biais de notre plateforme e-commerce, nous faisons appel à des prestataires de service tiers. Ces prestataires de service sont liés par des obligations contractuelles qui les obligent à mettre en place des mesures de sécurité adéquates destinées à protéger la sécurité et la confidentialité des données personnelles et des informations relatives aux cartes de crédit.

Les données personnelles pourront par ailleurs être communiquées à des tierces parties en cas de fusions, d'acquisitions, de transfert de nos actifs, produits, sites Web ou opérations. Ces tierces parties ne recevront que les informations nécessaires à l'accomplissement de leurs missions respectives ; elles conviennent d'utiliser les informations reçues uniquement pour les objectifs du traitement précisés plus haut, d'en maintenir la confidentialité et la sécurité et de se conformer à la loi applicable et aux instructions transmises par THE NORTH FACE®.

Hormis ce qui précède, les données personnelles ne seront pas partagées avec des tierces parties, qu'il s'agisse de personnes physiques ou de personnes morales, qui n'ont aucun lien avec THE NORTH FACE® ou qui ne réalisent pas de missions commerciales, professionnelles ou techniques pour le compte de THE NORTH FACE®. Les données personnelles pourront être ultérieurement communiquées à toute personne étant le titulaire légitime des transmissions selon la législation et les règlements applicables, par exemple dans le cas de procédures judiciaires, de requêtes émanant des autorités ou des tribunaux compétents ou d'autre obligation légale afin de protéger et de défendre les droits et la propriété de THE NORTH FACE® et du Site. Les données personnelles ne seront pas communiquées à des tierces parties pour leurs propres fins commerciales.

9. Suis-je obligé de fournir mes données personnelles ? Quelles sont les conséquences si je refuse de les fournir ?

Hormis la description des données de navigation qui précède (veuillez vous référer à la section ci-dessus « Nature et type des données traitées »), la transmission des données personnelles peut s'avérer nécessaire à l'accomplissement de certains services et fonctionnalités proposés et requis par le Site, tels que l'abonnement au Site, l'abonnement au bulletin d'information de THE NORTH FACE®, l'achat de produits par le biais du Site, la gestion de la participation aux programmes de fidélité, promotions et autres initiatives communiquées par le biais du Site, la réponse aux et la gestion des demandes d'information, des questions, des communications ou des retours d'expérience à THE NORTH FACE®. La transmission des données personnelles pour les activités nécessaires au respect de la législation applicable est obligatoire. Dans les cas susmentionnés, le refus de transmettre ses données personnelles ne permettra pas à THE NORTH FACE® de respecter ses obligations contractuelles ou de fournir les services, produits ou informations requis selon les modalités ci-dessus.

La transmission des données à des fins d'enquête, de marketing et de profilage telles que précisées ci‑dessus est facultative ; le refus de communiquer ses données personnelles dans ces cas précis n'aura aucune conséquence sur le respect des obligations contractuelles de THE NORTH FACE® ni sur sa capacité à fournir les services, produits ou informations selon les modalités ci-dessus. 

10. Le site contient-il des éléments contrôlés par des tiers ? THE NORTH FACE® en est-il responsable ?

Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites ainsi que des objets ou des éléments contrôlés par des tierces parties.

Un exemple sont les plug-ins qui peuvent connecter notre Site aux réseaux sociaux tels que Facebook ou Twitter (« plug-in social ») et qui sont habituellement identifiés par le logo du réseau social correspondant.  Si vous trouvez et que vous utilisez un plug-in social sur notre Site, votre navigateur pourra envoyer au réseau social en question certaines données vous concernant, comme votre ID d'utilisateur, des informations sur le Site, la date et l'heure et d'autres informations relatives au navigateur. Ces informations seront traitées par les réseaux sociaux, détenues et exploitées par des tierces parties, en accord avec leur politique de confidentialité.

THE NORTH FACE® n'a aucun accès ni aucun contrôle sur les éléments, objets, plug-ins, cookies, balises et autres éléments ou technologies de suivi détenus et exploités par des tierces parties se trouvant sur notre Site ou sur le site de la tierce partie correspondante, auxquels les utilisateurs peuvent accéder sur ou à partir du Site, ni sur les méthodes de traitement correspondantes des données personnelles par le biais de ces éléments ou sites ; THE NORTH FACE® décline donc toute responsabilité concernant ces sites. Les utilisateurs doivent consulter la politique de confidentialité des sites Web et des éléments de tierces parties accessibles depuis le Site pour en savoir plus sur les conditions applicables au traitement des données personnelles, dans la mesure où cette Politique de confidentialité ne s'applique qu'à ce Site.

11. Quels sont mes droits concernant mes données personnelles qui ont été collectées et traitées par THE NORTH FACE®?

Vous êtes en droit de faire valoir à tout moment les droits énoncés dans la Législation sur la confidentialité, y compris, sans toutefois s'y limiter, le droit d'obtenir à tout moment la confirmation que vos données personnelles existent ou non, de vérifier leur contenu, leur origine et leur exactitude, de demander leur intégration, mise à jour, modification, suppression ; vous pouvez vous opposer pour des motifs légitimes au traitement des données (y compris en refusant, à tout moment et sans aucun frais, le traitement de vos données personnelles à des fins de marketing direct). 

Pour toute demande ou question concernant le traitement des données personnelles par VF et pour faire valoir les droits énoncés dans la Législation sur la confidentialité, vous pouvez contacter VF NORTHERN EUROPE Limited, en sa qualité de Responsable du traitement de VF, à l'adresse suivante : « VF NORTHERN EUROPE Limited - THE NORTH FACE®E-commerce Customer Service, Park Road East, Claverton, Nottingham, NG14 6GD, Royaume-Uni ». Vous trouverez les coordonnées complètes à la page Nous contacter.

La présente Politique de confidentialité peut être mise à jour et modifiée par THE NORTH FACE®. La version publiée sur le Site est la version actuellement en vigueur. Si THE NORTH FACE® apporte des modifications à la présente Politique de confidentialité, THE NORTH FACE® informera les utilisateurs de ces modifications en publiant, sur la page d'accueil du Site, un lien vers la politique de confidentialité modifiée sous le titre « Nouvelle politique de confidentialité révisée ». THE NORTH FACE® invite les utilisateurs à consulter régulièrement la Politique de confidentialité afin d'être informé de toute modification correspondante.

Version mise à jour en : Avril 2016

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